Description

Par (auteur) Visciano, Théo

Table of contents:

Partie I

L”identification de l”obligation adjointe

Titre I.
L”obligation adjointe comme obligation au tout
Chapitre I. Les lacunes de la conception de l”obligation au tout
Chapitre II. Le renouvellement de la conception de l”obligation au tout

Titre II.
L
a classification des obligations adjointes
Chapitre I. Les obligations adjointes subsidiaires
Chapitre II. Les obligations adjointes principales

Partie II

Le régime de l”obligation adjointe

Titre I.
Les règles communes
Chapitre I. Les règles relatives à la libération du débiteur
Chapitre II. Les règles relatives aux modalités de l”obligation

Titre II.
Les règles spécifiques
Chapitre I. Le régime de l”obligation adjointe subsidiaire
Chapitre II. Le régime de l”obligation adjointe principale

Biographical note:

Théo Visciano:

L”obligation adjointe

Le Code civil prévoit deux modèles d”obligations au tout : il s”agit de l”obligation solidaire et de l”obligation indivisible. Ces dernières sont toujours conjointes, en ce sens qu”elles lient conjointement plusieurs sujets, ce qui implique qu”elles sont plurales. Si, dans ces cas de figure, la créance ou la dette ne se divise pas entre ses sujets, c”est parce que la solidarité et l”indivisibilité ont précisément pour effet d”y faire obstacle. Cependant, il existe des obligations au tout qui ne sont ni solidaires, ni indivisibles. Celles-ci sont notamment issues de sûretés personnelles (cautionnement, garantie autonome…) ou d”opérations juridiques à trois personnes (délégation simple, stipulation pour autrui, cession de créance à titre de paiement ou de garantie, nantissement de créance…). À ce jour leur existence n”est ni expliquée, ni justifiée. La présente thèse propose de les réunir dans une catégorie nouvelle : l”obligation adjointe. Cette dernière se définit comme une obligation affectée au dénouement d”une obligation fondamentale. L”obligation adjointe, dont la thèse s”attache à mettre en lumière le régime juridique, doit être distinguée de l”obligation conjointe. En effet, elle n”est pas une obligation plurale, dans la mesure où le sujet adjoint est partie à une obligation distincte de l”obligation fondamentale. La distinction ainsi proposée, obligation adjointe d”un côté, obligation conjointe de l”autre, permet une meilleure compréhension du droit positif.